Vous trouverez ci-dessous les différentes délibérations présentées par le Président lors des assemblées générales et/ou session du comité syndical ou encore les rapports pris par les membres du bureau ayant reçu déléguation du comité.

Les comptes rendus et articles de presse se rapportant à ces assemblées générales sont disponibles en cliquant sur les liens appropriés.

Le SIELL reste à votre disposition pour tout renseignement et complément.

• Année 2013 :
  • Assemblées générales :
    • Session du 20 mars 2013
      • Lien : Délibérations  AG du 20 mars 2013
      • Lien : Compte rendu AG du 20 mars 2013
    • Session du 3 décembre 2013
      • Lien : Délibérations  AG du 3 décembre 2013
      • Lien : Compte rendu AG du 3 décembre 2013
  • Réunion des membres du bureau :
    • Session du 19 juin 2013 : Délibérations du bureau

• Année 2014 :
  • ​Assemblées générales :
    • Session du 19 mars 2014
      • Lien : Délibérations  AG du 19 mars 2014
      • Lien : Compte rendu AG du 19 mars 2014
    • Session du 13 mai 2014
      • Lien : Délibérations  AG du 13 mai 2014
      • Lien : Compte rendu AG du 13 mai 2014
      • Article dans L'Est Républicain
    • Session du 17 juin 2014
      • Lien : Délibérations  AG du 17 juin 2014
      • Lien : Compte rendu AG du 17 juin 2014
    • Session du 18 novembre 2014
      • Lien : Délibérations  AG du 18 novembre 2014
      • Lien : Compte rendu AG du 18 novembre 2014
      • Article dans L'Est Républicain
  • Réunions des membres du bureau :
    • ​Session du 5 février 2014 : Délibération du bureau
    • Session du 8 octobre 2014 : Délibération du bureau

• Année 2015 :
  • ​Assemblées générales :
    • Session du 17 mars 2015
      • Lien : Délibérations n°00 à 06 AG du 17 mars 2015
      • Lien : Délibérations n°07 à 12 AG du 17 mars 2015
      • Lien : Délibérations n°13 à 19 AG du 17 mars 2015
      • Lien : Compte rendu AG du 17 mars 2015
      • Article dans L'Est Républicain
    • Session du 1er décembre 2015
      • Lien : Délibérations n°01 à 07 AG du 1er décembre 2015
      • Lien : Délibérations n°08 à 13 AG du 1er décembre 2015
      • Lien : Délibérations n°14 à 20 AG du 1er décembre 2015
      • Lien : Compte rendu AG du 1er décembre 2015
      • Article dans L'Est Républicain

• Année 2016 :
  • Assemblées générales :
    • Session du 29 mars 2016
      • Lien : Délibérations n°16.01.01 à 16.01.19
      • Lien : Compte rendu
    • Session du 20 septembre 2016
      • Lien : Délibération n°16.02.00
    • Session du 28 septembre 2016
      • Lien : Délibérations n°16.02.01 à 16.02.06
      • Lien : Compte rendu
    • Session du 6 décembre 2016
      • Lien : Délibération n°16.03.00
    • Session du 14 décembre 2016
      • Lien : Délibérations n°16.03.01 à 16.03.14
      • Lien : Compte rendu

• Année 2017 :
  • Assemblées générales :
    • Session du 5 avril 2017
      • Lien : Délibérations n°17.01.01 à 17.01.18
      • Lien : Compte rendu
    • Session du 26 septembre 2017
      • Lien : Délibération n°17.02.00
    • Session du 3 octobre 2017
      • Lien : Délibérations n°17.02.01 à 17.02.10
      • Lien : Compte rendu
  • Réunion des membres du bureau :
    • Session du 7 février 2017 : Délibération du bureau

• Année 2018 :
  • Assemblées générales :
    • Session du 10 avril 2018
      • Lien : Délibérations n°18.01.01 à 18.01.22
      • Lien : Compte rendu
    • Session du 29 novembre 2018
      • Lien : Délibération n°18.02.00
    • Session du 6 décembre 2018
      • Lien : Délibérations n°18.02.01 à 18.02.18
      • Lien : Compte rendu
  • Réunion des membres du bureau :
    • Session du 13 novembre 2018 : Délibération du bureau

• Année 2019 :
  • Assemblées générales :
    • Session du 2 avril 2019
      • Lien : Délibérations n°19.01.01 à 19.01.07
      • Lien : Délibérations n°19.01.11 à 19.01.17
      • Lien : Délibérations n°19.01.18 à 19.01.21
    • Session du 17 septembre 2019
      • Lien : Délibérations n°19.02.00
    • Session du 24 septembre 2019
      • Lien : Délibérations n°19.02.01 à 19.02.07
      • Lien : Délibérations n°19.02.08 à 19.02.12A
    • Session du 10 décembre 2019
      • Lien : Délibérations n°19.03.00
    • Session du 17 décembre 2019
      • Lien : Délibérations n°19.03.01 à 19.03.07
      • Lien : Délibérations n°19.03.08 à 19.03.17
      • Lien : Délibérations n°19.03.18 à 19.03.23
  • Réunion des membres du bureau :
    • ​Session du 26 mars 2019 : Délibération du bureau

• Année 2020 :
  • ​Assemblées générales :
    • ​Session du 25 février 2020
      • Lien : Délibérations n°20.01.00
      • Lien : Délibérations n°20.01.01 à 20.01.06
      • Lien : Délibérations n°20.01.07 à 20.01.12
      • Lien : Délibérations n°20.01.13 à 20.01.17
    • ​Session du 8 septembre 2020
      • Lien : Délibérations n°20.02.01 à 20.02.06
      • Lien : Délibérations n°20.02.07 à 20.02.13
    • Session du 22 septembre 2020
      • Lien : Délibérations n°20.03.01 à 20.03.07
      • Lien : Délibérations n°20.03.08 à 20.03.12
      • Lien : Délibérations n°20.03.13 à 20.03.14
    • Session du 8 décembre 2020
      • Lien : Délibérations n°20.04.01 à 20.04.06
      • Lien : Délibérations n°20.04.07 à 20.04.12
      • Lien : Délibérations n°20.04.13 à 20.04.17
      • Lien : Délibérations n°20.04.18 à 20.04.21
      • Lien : Délibérations n°20.04.23 à 20.04.24​

• Année 2021 :
  • ​Assemblées générales :
    • ​Session du 13 avril 2021
      • Lien : Délibérations n°21.01.01 à 21.01.06
      • Lien : Délibérations n°21.01.07 à 21.01.13
      • Lien : Délibérations n°21.01.14 à 21.01.21
      • Lien : Délibérations n°21.01.22 à 21.01.26
    • Session du 29 septembre 2021
      • Lien : Délibérations n°21.02.01 à 21.01.07
      • Lien : Délibérations n°21.01.08 à 21.01.16

• Année 2022 :
  • ​Assemblées générales :
    • ​Session du 23 mars 2022
      • Lien : Délibérations n°22.01.01 à 22.01.05
      • Lien : Délibérations n°22.01.06 à 22.01.09
    • Session du 6 avril 2021
      • Lien : Délibérations n°22.02.01 à 22.02.06
      • Lien : Délibérations n°22.02.07 à 22.02.09
      • Lien : Délibérations n°22.02.10 à 22.02.13
  • Compte administratif :​
    • Lien : CA

• Année 2023:
  • ​Budget Primitif :​
    • Lien : BP
  • ​​​Assemblées générales :
    • ​Session du 4 janvier 2023
      • Lien : Délibérations n°23.01.01 à 23.01.05
      • Lien : Délibérations n°22.01.06 à 22.01.11
      • Lien : Délibérations n°22.01.12 à 22.01.16
    • Session du 29 mars 2023
      • Lien : Délibérations n°23.02.01 à 23.02.08
    • Session du 12 avril 2023
      • Lien : Délibérations n°23.03.01 à 23.03.06
      • Lien : Délibérations n°22.03.07 à 22.03.09
      • Lien : Délibérations n°22.03.10 à 22.03.16
    • Session du 28 novembre 2023
      • Lien : Délibérations n°23.04.01 à 23.04.05
      • Lien : Délibérations n°23.04.06 à 23.04.09
      • Lien : Délibérations n°23.04.10 à 23.04.17
      • Lien : Délibérations n°23.04.18 à 23.04.24

• Année 2024:
  • ​​​Assemblées générales :
    • ​Session du 20 mars 2024
      • ​Lien : Délibération n°24.01.01 à 24.01.08
      • Lien : Rapport d'orientation budgétaire